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Archive pour février 2008

Un mois et demi

Lundi 11 février 2008

Nous sommes le 11 février 2008.

La Cnil estime pouvoir rendre ses conclusions dans un mois et demi.

Elles devraient être défavorables à note2be, qui a bel et bien enfreint l’article 7 de la loi Informatique et Liberté.

 

VOS DROITS

Lundi 11 février 2008

 Que doit faire un professeur dont le nom apparaît sur le site note2be.com ?

Nous avons contacté la Cnil ce matin-même.

Si votre nom apparaît sur le site note2be.com, vous devez aussitôt écrire une lettre en recommandé avec A/R à l’adresse suivante :

Note2be.com
37, rue de Charonne
75011 Paris

Vous demanderez à ce que, conformément aux dispositions de l’article 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004, votre nom, ainsi que toute donnée nominative vous concernant, soit supprimée du site note2be. Vous demanderez également une réponse sous trois jours (voir modèle de lettre dans l’article « Note2be, informatique et liberté » ci-dessous, rubrique « Syndicats » ou « Aux bannis de note2be »).

Attention : Vous devrez joindre une photocopie de votre carte d’identité et penser à signer la lettre (qui peut être dactylographiée ou manuscrite – contrairement à ce que prétend note2be.com qui se croit en droit d’exiger une lettre manuscrite…).

Des actions sont en cours de la part du service juridique de la Cnil, qui a besoin d’un maximum d’appels et de lettres pour prouver la gravité du dossier. En conséquence, envoyez toujours à la Cnil une copie de votre demande de rectification des données vous concernant, en lui demandant d’agir conjointement à votre propre initiative. Il vous faudra ré-avertir la Cnil si vous n’avez pas eu de réponse sous trois jours de la part de note2be.com, qui pourra alors intervenir directement auprès du site

Hasta siempre !

 

P.S. : Comme vous l’aurez compris, il est pour l’instant impossible d’agir par anticipation. Il faut attendre que son nom figure dans la liste pour demander à ce qu’il en soit retiré. Il s’agit bien là d’une faille juridique, que ce dossier pourrait permettre de combler sous peu.

 

P.P.S. : Joignons les réactions citoyennes aux actions juridiques. Nous vous rappelons l’adresse de la pétition lancée contre note2be, et à laquelle nous apportons tout notre soutien : 

http://www.mesopinions.com/Pour-le-respect-de-la-loi-informatique-et-libertes—signez-contre-Note2be-petition-petitions-f1ec7dfbea8dee742eb50bb12d686800.html

Diffusion de Contrenote2be

Dimanche 10 février 2008

M. Cola part avec une certaine avance du point de vue de la médiatisation, puisque, travaillant dans la communication, il peut activer un certain réseau de relations que nous n’avons pas forcément. Cependant, nous devons faire entendre notre opposition et nos arguments, qu’il occulte à dessein lorsqu’il s’exprime au sujet de son site.

Nous avons déjà été contactés par plusieurs organes de presse pour exprimer notre point de vue, et nous sommes référencés sur plusieurs pages d’informations abordant note2be (yahoo!news, nouvelobs, directmatin, 01.net, etc.). Preuve de sa notoriété, Contrenote2be.unblog.fr a déjà recueilli un millier de commentaires en cinq jours, qui témoignent de l’importance et de la gravité du thème abordé.

Cependant, nous sommes frappés par l’existence de nombreux sites (en général des blogs privés), qui parlent de note2be.com sans évoquer aucun de leurs opposants ! L’information est alors non seulement tronquée, mais qui plus est partiale (à dessein ou par omission). Nous vous encourageons donc, lorsque vous lisez sur le net un article traitant de note2be, à laisser toujours au moins un commentaire indiquant l’existence de Contrenote2be.unblog.fr, lorsque celui-ci n’est pas expressément mentionné.

 A l’heure actuelle, note2be peut se vanter d’avoir 237 références effectives et pertinentes sur google, tandis que contrenote2be.unblog.fr n’est référencé que 34 fois de la même manière. Il y a donc un énorme déséquilibre, qui nuit à la qualité de l’information dont disposent les citoyens, et qui ne rend pas compte des enjeux et de la polémique qui sont liés à note2be.

Merci à tous ceux qui interviennent sur ce site, qui, comme le faisait remarquer un commentaire, laisse une place à ceux qui veulent s’exprimer, au contraire de note2be qui supprime toute critique non conforme.

Note2be, informatique et liberté

Dimanche 10 février 2008

A propos de note2be et de la Cnil, le vice-président du Snalc-CSEN nous a fait l’honneur de nous transmettre un grand nombre de remarques, ainsi que des renseignements pratiques et utiles. Nous en citons plusieurs extraits ci-dessous, avec l’accord de l’auteur : 

1) « Le SNALC-CSEN a engagé une procédure le 5 février visant à faire contrôler par la CNIL la légalité de note2be : il est possible que cette action ait entraîné quelques désagréments pour l’hébergeur de note2be… »

2) Si votre nom apparaît sur note2be, il existe trois moyens d’action distincts :

A - Vous pouvez  »utiliser le droit de réponse inscrit dans la Loi du 21 juin 2004  pour la Confiance dans l’Economie Numérique et son Décret d’application, dont peut bénéficier toute personne citée sur un site. »  »En clair, il faut écrire au directeur de publication du site (et/ou à l’hébergeur) pour lui intimer de vous accorder un droit de réponse sous 3 jours. Si cela n’est pas fait au terme de ces 3 jours, il faut mandater un huissier et aller en justice. Il n’y a pas de jurisprudence à ce jour pour commentaires portant sur des notes chiffrées  attribuées, mais c’est une procédure viable. »

B – Vous pouvez « faire valoir le Droit de suppression sur tout site (loi du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004), en demandant au directeur de publication  (et/ou à l’hébergeur) d’effacer immédiatement votre nom de la liste ainsi que toutes les données vous concernant. C’est seulement par la suite, si le directeur de publication n’a pas obtempéré, qu’il faut déposer une plainte auprès de la CNIL. »

C – Vous pouvez  »demander à avoir accès aux informations, à TOUTES les informations vous concernant (notes, appréciations, commentaires …) : cette action peut également être suivie d’un dépôt de plainte auprès de la CNIL, si ces informations ne sont pas transmises. » Vous trouverez ci-dessous une lettre-type de demande de ce droit d’accès

Remarque : dans les deux cas où l’on peut saisir la CNIL, une étape préalable doit avoir été effectuée (demande de suppression ou demande d’accès aux informations).

Ajoutons que, selon notre même source, mettre son propre nom délibérément sur note2be puis attendre les zéros pour porter plainte paraît « illusoire dans la mesure où la diffamation est juridiquement très difficile à prouver », et que le zéro ne sera pas forcément considéré comme diffamation pure.

Nous remercions chaleureusement M. Le vice-président national du Snalc-CSEN, qui nous a donné l’autorisation de reproduire sur ce blog tout ou partie de son message.

Nous reconnaissons bien volontiers, selon ses propres termes, que l’opposition à un site comme note2be « dépasse très largement les clivages syndicaux », et nous appelons l’ensemble des syndicats à continuer à nous faire part de leurs actions et de leurs réactions face au développement apparemment inexorable de note2be. Rappelons que bon nombre de professeurs sont fermement convaincus qu’un tel site est illégal, alors même que les créateurs du site mettent en valeur leur pleine et entière connaissance du droit français. Il est donc plus que jamais nécessaire que l’information au sujet de note2be soit la plus complète possible, afin que chacun soit conscient de ses droits face à une telle initiative.

Pour terminer, voici quelques exemples de documents à rédiger pour chacune des trois hypothèses :

A – Demande de droit de réponse (à envoyer au directeur de publication du site et à son hébergeur)

Objet : Demande d’un droit de réponse

Madame, Monsieur, 

Conformément aux dispositions de la Loi du 21 juin 2004  pour la Confiance dans l’Economie Numérique et du Décret d’application n°2007-1527 du 24 octobre 2007, je vous prierai  de bien vouloir m’accorder un droit de réponse concernant  [références du message vous concernant, ses conditions d’accès sur le net et, s’il est mentionné, le nom de son auteur. Préciser s’il s’agit d’un écrit, de sons ou des images. Reprenez les passages contestés et donnez ensuite la teneur de la réponse que vous souhaitez voir apparaître sur le site] [La réponse : par écrit absolument. Elle est limitée à la longueur du message qui l’a provoquée ou, lorsque celui-ci ne se présente pas sous une forme alphanumérique, à celle de sa transcription sous forme d’un texte. Elle ne peut pas être supérieure à 200 lignes] 

Je vous prierai de mettre cette réponse à la disposition du public dans des conditions similaires à celles de la note me mettant en cause, et cela dans un délai de 3 jours à réception de ce courrier, conformément à la Loi et à son décret d’application. Dans le cas contraire, je me verrai obligé de faire constater l’infraction par voie d’huissier et de donner les suites nécessaires à cette affaire.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. 

B – Demande de suppression ou de modification de données nominatives

Objet : Demande de rectification de données figurant dans un fichier

Madame, Monsieur,

Conformément aux dispositions de l’article 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004, je vous prie de bien vouloir

-         Rectifier …….

-         Compléter ……..

-         Mettre à jour ………..

-         Effacer …………

Vous voudrez bien m’adresser copie de l’enregistrement ainsi modifié (alinéa 2 de l’article 40).

Pour faciliter le traitement de ma demande, je vous précise que … (à compléter si besoin)

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

C – Demande d’accès aux informations précises

Objet : Demande de droit d’accès aux informations contenues dans un fichier

Madame, Monsieur,

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004, je vous prie de bien vouloir m’indiquer si des informations me concernant figurent dans vos fichiers informatisés ou manuels.

Dans l’affirmative, je vous demande de me faire parvenir une copie, en langage clair, de l’ensemble de ces données (y compris celles figurant dans les zones « bloc-notes » ou  « commentaires »).

Vous voudrez bien également me donner toute information disponible sur l’origine de ces données me concernant.

Pour faciliter le traitement de ma demande, je vous précise que … (à compléter si besoin)

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

 

Si vos demandes n’ont pas abouti, vous pouvez saisir la Cnil en lui envoyant le document ci-dessous :

Objet : J’ai rencontré un problème concernant mon droit d’accès et je demande l’intervention de la CNIL

Monsieur le Président,

Je souhaite appeler votre attention sur les faits suivants.

J’ai exercé mon droit d’accès auprès de (à compléter) par courrier(s) du ………….. (cf copies ci-jointes).

(à compléter par exemple en indiquant à la CNIL à quelles dates vous avez effectué vos demandes, et, le cas échéant, quelles sont les réponses qui vous ont été faites)

C’est pourquoi je demande à la CNIL de ……………

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes salutations distinguées.

 

L’adresse à indiquer est la suivante :

Monsieur le Président

CNIL

Service des plaintes

8 rue Vivienne – CS 30223

75083 PARIS Cedex 02

Ces documents nous ont également été transmis par M. le vice-président national du Snalc-CSEN, que nous remercions vivement pour son implication contre le site note2be, et pour l’envoi des nombreux documents et informations ci-dessus.

Nous invitons enfin l’ensemble des syndicats à continuer de nous indiquer leur position face à note2be, comme l’ont déjà fait le Snalc, Sud-Education et SE-UNSA en nous envoyant des messages de soutien.

Diffusion de Note2be : un premier bilan.

Vendredi 8 février 2008

Note2be s’installe insidieusement, doucement mais sûrement, dans le paysage virtuel et audiovisuel français. Stephane Cola a été interviewé ce matin sur RMC, mentionné cet après-midi par Thierry Guerrier (C à dire, France 5) lors d’une interview de la secrétaire générale du Snes, et surtout présenté comme « invité-mystère » ce soir dans l’émission de Laurent Ruquier (On a tout essayé, France 2)

La complaisance de Laurent Ruquier face ce site infâme ne laisse d’ailleurs pas de surprendre. Un chroniqueur contre (Gérard Miller), un chroniqueur pour, et l’animateur malheureusement très gentillet voire doucereux avec M. Cola, mis en vedette pour l’occasion.

Les présentateurs sont généralement sensibles à « l’humour » de ce site. Il faudrait selon eux prendre ce site « avec humour ». C’est oublier la censure dictatoriale qui a été exercée contre nous, qui avons été bannis de note2be. C’est oublier aussi les conséquences désastreuses que ces notations démagogiques peuvent avoir sur la vie d’un prof.

Au bout d’une dizaine de jours d’existence, note2be a « lâché » à plusieurs reprises devant le grand nombre de connexions dont il était la cible. Ces ratés sont-ils calculés pour créer un effet d’attente, ou bien sont-ils involontaires ? Ils relèvent en tout cas soit de la stratégie marketing du site (qui demande à chaque fois une adresse-mail pour recontacter les éventuels intéressés), soit de l’incompétence informatique (de nombreux autres problèmes sont apparus depuis le lancement du site).

Faudra-t-il qu’un professeur courageux donne son nom en pâture pour se voir attribuer zéro, puis porte plainte contre X pour diffamation ? Est-ce là le seul recours possible ? M. Cola rêve-t-il de cet événement, qui finira par arriver ?

Que penserait-on de la création d’un site similaire sur les médecins – « notetondoc.com » – avec leur nom, leur adresse et une note pour les évaluer ?

N’hésitez pas à vous prononcer sur la mise en oeuvre de ces deux hypothèses, qui pourraient se réaliser plus vite que l’on ne pense en l’absence de toute démarche de la Cnil contre note2be.com.

Nous signalons enfin une action initiée par la liste de diffusion « Les mots tocsin », disponible à l’adresse suivante : http://motstocsin.autonomie.org/html/actions/notetesprofs_fevr2008.htm

Quelle honte !

Vendredi 8 février 2008

M. Cola vient de passer chez Laurent Ruquier, assénant contre-vérité sur contre-vérité !

1er mensonge : « 4000 profs » seraient notés sur son site !

Mais il s’agit pour bon nombre d’entre eux de faux profs, imaginés de toutes pièces, mais avec un nom plausible, par des professeurs qui s’y opposent !

 

2eme mensonge : La moyenne des vrais profs sur son site serait entre 14 et 15. Là encore, c’est inexact, les faux profs créés et inventés ont tous 20 ! Autrement dit, la moyenne de son site ne vaut rien du tout.

 

3eme mensonge, le plus grave : Les profs seraient paraît-il enthousiastes devant son idée !

Alors que nous avons été BANNIS de son forum ! Alors que les modérateurs de note2be ont passé des jours et des nuits à effacer les messages de ceux qui s’opposaient à note2be !

Comment cet individu peut-il se permettre de mentir à ce point !!!

 

Les mots manquent, et il faut espérer que note2be ne soit pas révélateur de ce qu’est le monde actuel.

Note2be sur Indymedia et France 5

Vendredi 8 février 2008

1- Voici tel quel un article du site indymedia  Paris ile de France. Suite aux commentaires qu’il a déclenchés à juste titre, cet article a été modifié.

« Lutte contre le site note2be.com, le site qui sabote l’école ! ! !

Ce site www.note2be.com

qui vient d’ouvrir en toute illégalité surfe sur la sarkozysme démago et propose aux élèves de donner des notes aux profs…

…Parce que l’école n’est pas une valeur marchande, parce que l’émulation capitaliste n’a rien à y faire, parce que note2be ne respecte pas le droit, élémentaire dans toute démocratie, de protection des données privées, parce que ce site est illégal puisqu’il n’a pas reçu l’autorisation de la CNIL (commission informatique et libertés)

 nous vous encourageons  [...] à saisir la CNIL à ce sujet. »

Le texte en italique ci-dessus n’est que le copié-collé de l’article paru sur Indymedia Ile de France (cela n’a pas toujours été perçu dans les commentaires ci-dessous). Nous l’avons modifié, car il proposait une technique de lutte inefficace.

Cela confirme deux choses :

- Vos commentaires sont importants pour nous.

- Le recours à des moyens juridiques semble la seule issue possible pour mettre fin à cette situation révoltante.

Nous avons d’abord pensé supprimer cet article, car il présentait une technique de lutte complètement inefficace (présentée dans le passage supprimé), mais nous ne l’avons pas fait pour ne pas faire disparaître les 89 messages actuels laissés par les utilisateurs.

Pour ce qui est du trollage, nous vous renvoyons aux posts ci-dessous, qui rappelle que nous y avons participé activement, et que nous encourageons toutes les bones volontés à le faire. Cependant, en raison du bannissement facile exercé par les modérateurs de note2be, cette technique est de plus en plus difficile à tenir.

2- France 5 a abordé la question du site note2be lors d’un entretien avec le Snes. La représentante du Snes a réaffirmé son opposition catégorique à l’existence d’un tel site.

Le modérateur de note2be craque.

Vendredi 8 février 2008

Panique et colère chez note2be.com. La moindre question d’une utilisatrice déclenche les foudres de Stéphane C*** qui s’emporte avec véhémence.

1) L’utilisatrice, nouvelle, demande un simple renseignement banal sur le forum de note2be.com :

Monsieur le modérateur (par MmeParitot, Vendredi 8 Février 2008, 00:04)

Bonsoir

Suite a l’annonce fait dans les médias ce jour je suis venu faire un tour sur votre site.
J’y suis depuis quelques minutes déjà et je vois des messages se faire effacer. En général ce sont des messages de personnes essayant de mettre en garde les jeunes contre certains points litigieux de la légalité de ce site.
Pouvez vous m’expliquer pourquoi tous ces messages disparaissent, je suis assez choquée de voir un espace reservé aux jeune sur lequel la liberté d’opinion soit autant controlée.
Je n’ai rien contre la notation des professeurs, en revanche je crains la censure.

2) La réponse du modérateur est cinglante, méprisante et agacée :

par note2be, Vendredi 8 Février 2008, 00:07

Message précédentMessage suivant

vous me fatiguez. ça fait des jours que nous répondons sur la légalité du site. il y en a assez ! cet espace n’est pas destiné à discuter de cela. il est fait pour échanger sur l’école. Mais manifestement ce n’est pas le sujet qui vous intéresse. nous si. je décide donc de banir les sujets qui abordent pour la 1000e fois des thèmes largement épuisés ici les jours derniers. satisfaite ?

3) La conclusion est simple :

Qu’on se le dise, note2be.com est destiné à dénoncer les sales profs et à critiquer le système éducatif. Son forum ne saurait donc en aucun cas le remettre en cause, et surtout pas répondre aux questions des utilisateurs !

Quel site sérieux !

Marchera ? Marchera pas ?

Jeudi 7 février 2008

Ce midi, impossible d’accéder au site note2be.com, qui affichait un message standard indquant que le nombre de connexions était trop haut pour ce site.

Rétabli dans l’après-midi, le site a de nouveau craqué. Les concepteurs, manifestemnt peu doués en informatique, n’avaient pas prévu un serveur suffisamment puissant pour accueillir toutes les connexions. Mentionné sur France Info ce matin, et dans liberation.fr hier, le site a connu une augmentation exponentielle de sa fréquentation.

Surprise ce soir : note2be a mis un message demandant de donner son adresse email pour que l’on soit recontacté lorsque le site sera reconstruit. Les concepteurs du site doivent se mordre les doigts : quel dommage que le site devienne connu maintenant, et qu’ils perdent énormément de visiteurs, qui voient que le site ne marche pas et ne reviendront peut-être pas.

Dernier changement : le site a été rétabli en milieu de soirée. Il s’est vraisemblablement adapté à la hausse de sa fréquentation. Il est temps de montrer que les professeurs sont capables de s’opposer à l’expansion de ce site, qui doit sembler inexorable aux yeux de ses créateurs.

Quoi qu’il en soit, la Cnil a-t-elle contribué à l’augmentation de la fréquentation ?

On espère le savoir très vite.

 

Médias

Jeudi 7 février 2008

Comme cela était malheureusement prévisible, note2be commence à devenir connu de manière nationale.

 Hier cité sur liberation.fr, il a été mentionné aujourd’hui même sur France Info (à l’heure où les élèves et les professeurs se rendent en classe…). Il y aurait également eu mention de ce site sur les chaînes d’information télévisées (LCI ou I-Télé ? mystère…)

Les professeurs ont voulu tuer l’oeuf dans la coquille, mais il semble maintenant quasi impossible d’empêcher la diffusion de ce site.

Heureusement, les concepteurs de ce sit apparemment très peu doués en informatique, n’ont pas prévu de serveur assez vaste pour accueillir toutes les connexions, et le site a sauté…

Les deux Gribouille vont-ils récidiver, ou le site restera-t-il à l’état de ruine ?

Affaire à suivre… 

 

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